الرائد الرسميمنزلانتهت البتة

منزل مساحته 103,22 م² بصفاقس — بيع بالمزاد العلني (الرائد الرسمي) بتاريخ 09/11/2026

المرجع 2026X01364VEPA1 · المحكمة الابتدائية بصفاقس

الثمن والضمان

ثمن الافتتاح

90 000 د.ت

الضمان (ثلث الثمن)

30 000 د.ت

المواعيد والمكان

تاريخ النشر

7 أكتوبر 2026

تاريخ البتة

9 نوفمبر 2026

على الساعة 09:00

المكان

المحكمة الابتدائية بصفاقس

العقار

النوع
منزل
تسمية الرسم العقاري
Habitation
الموقع
طريق تونس، الكلم 3,5، نهج الخضراء، صفاقس
المساحة
103,22 م²
الوصف
قطعة صغيرة غير منتظمة الشكل مساحتها 103,22 م²، محاطة بجدران، تضم مسكنا من مستويين مساحته المبنية الجملية 114 م² (57 م² لكل مستوى). الطابق الأرضي (57 م²): شرفة صغيرة مغطاة من الجهة الغربية، وبهو وسطي (4,126 × 3,50 م)، وغرفة شمالا (3,80 × 3,35 م)، ومطبخ صغير (2,45 × 2,66 م) مع بيت راحة، ودرج داخلي، وساحة داخلية غير مغطاة جنوب شرق (3,85 × 3,90 م) بها خزانة جدارية. الطابق العلوي (57 م²): بهو وسطي (2,26 × 3,34 م) مع مخزن صغير، وغرفة الوالدين شرقا (3,90 × 3,50 م)، وغرفة الأطفال شمالا (3,80 × 3,30 م)، ومجموعة صحية (1,10 × 2,64 م). سقف من الخرسانة المسلحة بإنهاء من الجبس، وأرضيات من السيراميك، ودرج مكسو بالفاينس إلى علو 2,20 م، وأبواب داخلية من الخشب العادي، وتجهيزات صحية ذات جودة جيدة، ومطبخ مجهز بخزائن علوية وسفلية وأسطح من الرخام. مربوط بشبكات الماء والكهرباء والتطهير. بوابة معدنية من الجهة الغربية، ومأوى سيارة مغطى بصفيحة بلاستيكية شفافة على هيكل معدني يؤدي إلى الشرفة. الحدود: جنوبا حسن الذيبي، وشرقا الطرابلسي، وشمالا يونس الطرابلسي، وغربا نهج مسدود.

الأطراف المعنية

الدائن
Banque De Tunisie
bank
2 Rue de Turquie Tunis
المحامي القائم بالتتبع
Maître Imed Mseddi
12 rue Salem Harzallah 3000 Sfax

النص الكامل للإعلان (الرائد الرسمي)

النص كما نُشر بالرائد الرسمي، باللغة الفرنسية.

VENTE IMMOBILIERE Etude Maître Imed Mseddi Avocat à la Cour de Cassation

Partie poursuivante : Banque De Tunisie, société anonyme, RC n°B1105941996, représentée par son représentant légal dont le siège social est situé 2 Rue de Turquie Tunis Représentée par Maître Imed Mseddi, avocat à la cour de cassation, 12 rue Salem Harzallah 3000 Sfax MF 501961F/A/P/000.

Partie saisie : Noureddine Sallemi, titulaire de la CIN •••••••• demeurant à la route de Tunis km 3,5 rue du martyr Mohamed Houssin impasse khodhra Sfax aussi zone industrielle Agareb.

Propriété à vendre : Le bien immobilier situé à la Route de Tunis, Km 3,5, Impasse El Khodhra, Sfax, sur le côté gauche en direction du centre-ville de Sfax, à l’est de la voie ferrée, à une distance d’environ 600 mètres de la Route Nationale n°1. Le bien objet de la saisie consiste en une petite parcelle de terrain de forme irrégulière, clôturée par des murs sur toutes ses limites, comprenant une petite habitation à deux niveaux, accolée aux propriétés voisines sur la majeure partie de son périmètre. Elle est limitée : * au sud par Hassen Dhayebi ; * à l’est par Trabelsi ; * au nord par Younes Trabelsi ; * à l’ouest par une impasse sans issue constituant l’accès au bien, d’une largeur variant entre 7,65 m et 9,20 m. La superficie totale de la parcelle est de 103,22 m². Le relevé métrique commence à l’angle sud-ouest, puis se poursuit comme suit : 4,00 m vers le nord, ensuite 18,20 m vers l’est, puis 8,00 m vers l’ouest, ensuite 3,80 m vers le nord, puis 10,20 m vers l’ouest jusqu’au point de départ, conformément au rapport de l'expert Elyes Medhioub. Le bien comprend une petite habitation à deux niveaux, dont l’entrée principale est située à l’ouest. La superficie bâtie totale est de 114 m², répartie à raison de 57 m² par niveau. Rez-de-chaussée (57 m²) :

  • une petite véranda couverte située à l’ouest, d’une largeur de 1,45 m ; * un hall central de 4,126 × 3,50 m ; * une chambre située au nord, de 3,80 × 3,35 m ; * une petite cuisine de 2,45 × 2,66 m, comprenant un petit cabinet de toilettes ; * un escalier intérieur donnant accès à l’étage ; * une cour intérieure non couverte (cour de ventilation et d’éclairage) située à l’angle sud-est, de 3,85 × 3,90 m, comportant un placard mural destiné au rangement. Etage (57 m²) : * un hall central de 2,26 × 3,34 m, comprenant un petit débarras de 2,30 × 1,10 m ; * une chambre parentale orientée à l’est, de 3,90 × 3,50 m ; * une chambre pour les enfants située au nord, de 3,80 × 3,30 m, munie d’une fenêtre orientée à l’est donnant sur la cour de ventilation et d’éclairage ; * un bloc sanitaire de 1,10 × 2,64 m. L’habitation est mitoyenne sur la majorité de ses côtés, à l’exception de la façade ouest et de la partie sud-est donnant sur la cour de ventilation. La toiture est réalisée en béton armé avec finition en staff. Les sols sont revêtus de carreaux en céramique et les escaliers sont habillés de faïence jusqu’à une hauteur de 2,20 m. Les portes intérieures sont en bois ordinaire. Les équipements sanitaires sont de bonne qualité. La cuisine est équipée de meubles hauts et bas, de petits plans de travail en marbre ainsi que d’un évier. L’habitation est raccordée au réseau électrique, à l’eau potable et au réseau d’assainissement. Elle est entièrement peinte et présente un état général relativement bon. Du côté ouest, le bien est équipé d’un grand portail métallique ouvrant sur l’impasse et permettant l’accès des véhicules et des piétons. Ce portail donne sur un passage rectangulaire revêtu de carrelage, couvert par une structure métallique recouverte d’une plaque plastique transparente, utilisée comme abri pour voiture (abri). Ce passage conduit directement à la petite véranda située à l’ouest, où se trouve la porte principale de l’habitation.

Mise à prix : Fixée à quatre vingt dix mille dinars (90.000,000D) après réduction du prix de 40% en plus des frais et honoraires qui seront fixés par le tribunal. L’enchère ne peut être effectuée que par avocat après consignation du tiers du montant de la mise à prix au moins à la caisse des dépôts et consignations ou sur présentation d’un chèque certifié ou d’une caution bancaire irrévocable.

Lieu et date de la vente : La vente aura lieu à l’audience des ventes immobilières au tribunal de première instance de Sfax sis au palais de justice rue Victor Hugo Sfax le lundi neuf novembre deux mille vingt six 09/11/2026 à partir de neuf heures du matin.

Constat et visite de l’immeuble : Le constat et la visite de la propriété à vendre peuvent s’effectuer quotidiennement, pour de plus amples renseignements il y a lieu de contacter l’avocat de la partie poursuivante aux horaires administratifs et de prendre connaissance du cahier des charges déposé au greffe du tribunal de première instance de Sfax.

2026X01364VEPA1

الاطلاع على الوثيقة الرسمية

بيانات مستخرجة آليًا من الإعلان 2026X01364VEPA1 المنشور بالرائد الرسمي للجمهورية التونسية — في حال وجود اختلاف، يُعتمد ما ورد بالوثيقة الرسمية. الإبلاغ عن خطأ

كيفية المشاركة

  • 1تأمين ثلث الثمن (30 000 د.ت)
  • 2تكليف محامٍ للمشاركة في البتة
  • 3الحضور بالمحكمة يوم 9 نوفمبر 2026 على الساعة 09:00

تنبيه

  • الأجانب: تُشترط رخصة الوالي
  • الاطلاع على كراس الشروط بكتابة المحكمة
  • المعاينة ممكنة كل يوم

للاتصال

Maître Imed Mseddi

12 rue Salem Harzallah 3000 Sfax

الدليل الكامل: إجراءات البيع العقاري بالمزاد العلني

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