الرائد الرسميقطعة أرض جرداءالبتة بعد 19 يومًا

قطعة أرض جرداء مساحته 2 541 م² بقبلي — بيع بالمزاد العلني (الرائد الرسمي) بتاريخ 07/12/2026 · العقار عدد 2

المرجع 2026X01557VEPA1 · المحكمة الابتدائية بKebili

الثمن والضمان

ثمن الافتتاح

27 443 د.ت

الضمان (ثلث الثمن)

9 148 د.ت

المواعيد والمكان

تاريخ النشر

11 نوفمبر 2026

تاريخ البتة

7 ديسمبر 2026

على الساعة 09:00

المكان

المحكمة الابتدائية بKebili

العقار

النوع
قطعة أرض جرداء
تسمية الرسم العقاري
ANGHAM
الموقع
شرق الطريق الجهوية 210 الرابطة بين قبلي ودوز، بالقرب من المدرسة الإعدادية الفارابي بقبلي، خارج حدود مثال التهيئة العمرانية
المساحة
2 541 م²
الرسم العقاري
001688 Kebili
الوصف
قطعة أرض جرداء ومستوية غير محددة بعلامات حدودية وخالية من أي بناءات، مساحتها 2541 م²، تقع في منطقة غير مهيأة وغير مجهزة بالكهرباء أو الاتصالات أو التطهير، على بعد 730 م من المناطق المأهولة بالطريق الرئيسية قبلي - بازمة وعلى بعد 300 م من الطريق الرئيسية قبلي - دوز. الحدود: شمالا طريق على طول 50,50 م، جنوبا القسط عدد 222 على طول 50 م، شرقا القسط عدد 224 على طول 50,50 م، وغربا القسط عدد 276 على طول 50,50 م.

الأطراف المعنية

الدائن
Société Comptoir Ben Ameur S.A.R.L
company
Chez la Société Global de Recouvrement, 133 Rue Moularès - Megrine Zone Industrielle Saint Gobain Ben Arous
المحامي القائم بالتتبع
Maître Slim Bouassida
Avenue Habib Thameur, Immeuble l’Océan Bleu, 5ème étage, Bureau n°55, Sfax

النص الكامل للإعلان (الرائد الرسمي)

النص كما نُشر بالرائد الرسمي، باللغة الفرنسية.

Vente aux enchères publiques Après abaissement Etude de Maître Slim Bouassida Avocat à la Cour de Cassation Avenue Habib Thameur Immeuble l’Océan Bleu 5ème étage Bureau n°55 Sfax

Il sera procédé à la vente de l’immeuble sous-indiqué au dernier enchérisseur à la Chambre des Ventes Immobilières au Tribunal de Première Instance de Kebili et ce le Lundi sept Décembre deux mille vingt six (07/12/2026) à neuf heures du matin et heures suivantes.

Le créancier saisissant : Société Comptoir Ben Ameur au nom de son représentant légal S.A.R.L titulaire du matricule unique : 1218909 A qui a élu son domicile chez la Société Global de Recouvrement à son siège sis 133 Rue Moularès - Megrine Zone Industrielle Saint Gobain Ben Arous et à son domicile légal élu à l’étude de son Avocat Maître Slim Bouassida Avocat prés la Cour de Cassation sise à l'Avenue Habib Thameur Immeuble l’Océan Bleu 5ème étage Bureau n° 55 Sfax.

Avocat poursuivant : Maître Slim Bouassida Avocat à la Cour de Cassation ayant son étude Avenue Habib Thameur Immeuble l’Océan Bleu cinquième étage Bureau n°55 Sfax son matricule fiscal 441860RAP000.

Le débiteur saisi : Ali Ben Brahim BEN HAMMOUDA, son matricule unique n° 1390908P sis Rue Abdallah Ibne Zoubaier Kebilil et actuellement Avenue des Martyrs Kebili.

Immeuble à vendre : 1/ L'immeuble objet du titre foncier n° 27327 Kebili dénommé "Aida" qui se trouve au Nord du lotissement de l'A.F.H sis Route de Mansoura Kebili a proximité du Collège Préparatoire Abou Kacem Chebbi et précisément aux coordonnées suivantes: 36-47-42-33° Nord et 35.94.57, 8° Est dans les limites de l'aménagement urbain de la Municipalité de Kebelli dans la zone spécifique UAC4 qui est une zone dont la majorité des constructions sont des logements populaires réalisés par l'A.F.H. Cette zone est équipée par toutes les commodités et les divers réseaux de l'eau potable et de l'électricité, à l'exception des canalisations d'assainissement sanitaire, l'immeuble est limité au Nord par une Route puis par le Collège Préparatoire Abou Kacem Chebbi sur une longueur de 20.06 m au Sud de la Route puis par les logements de l'A.F.H sur une longueur de 20 m à l'Est par un espace sur une longueur de 13.76, à l'Ouest par un espace sur une longueur de 12,03 m. Par conséquent le terrain couvre une superficie totale de 258 m² qui se compose d'un terrain nu et plat qui est démuni de toutes édifications et sans bornes. Après la mise en place des bornes il a été constaté que la limite du côté Nord comporte une Route goudronnée avec des trottoirs et que les limites des deux côtés Est et Ouest sont non déterminées. En consultant le cahier des charges portant organisation du plan d'aménagement urbain de la Municipalité de Kebelli, on constate que les constructions sont réservées exclusivement aux logements individuels, cette zone comporte divers logements. La superficie exploitée est supérieure à 80 m² et la longueur de la façade est supérieure à 8 m. La possibilité d'exploitation professionnelle dans la limite de 50 m², la hauteur permise est dans la limite de 8 m c'est-à-dire un rez-de-chaussée avec un étage supérieur, le taux d'exploitation du terrain est égal à 1,4.

2/ L'immeuble objet du titre foncier n° 001688 Kebelli dénommé "ANGHAM" qui se trouve à l'Est de la Route Régionale 210 reliant Kebelli à Douz à proximité du Collège Préparatoire El Farabi à Kebilli et précisément aux coordonnés suivantes : 40,33°, 02,15 Est 59,8°, 45,14 à l'extérieur des limites du plan d'aménagement urbain pour Kebelli à Bazma. Dans une zone où la majorité des immeubles sont soit inexploités ou exploités dans l'activité agricole. D'autre part la région est non équipée par les commodités et les divers réseaux d'électricité, du courant électrique des réseaux de communication et le réseau de canalisation sanitaire. Les limites de l'immeuble sont au Nord, une Route d'une longueur de 50,50 m au Sud par le lot n° 222 d'une longueur de 50 m à l'Est par le lot n° 224 d'une longueur de 50,50 m et à l'Ouest par le lot n° 276 d'une longueur de 50,50 m. Par conséquent la superficie totale couvre une superficie de 2541 m² Il s'agit d'un immeuble formé de terrain nu plat et non limité par des bornes, ne comportant aucune construction. La nature de l'immeuble d'après le lieu non aménagé et en dehors des limites du plan d'aménagement urbain il se trouve à une distance de 730 m² des zones peuplées sur la Route Principale Kebelli Bazma à une distance de 700 m² et à une distance de 300 m de la Route Principale Kebelli Douz. Le terrain n'est exploité à aucune activité. Par ailleurs certaines des immeubles voisins sont exploités dans l'activité agricole et le reste des terrains nus. D'autre part les immeubles proches de la Route Principale sont exploités comme des unités de stockage et de conditionnement des dattes. En consultant la réglementation générale d'aménagement objet du décret n° 2253 de l'année en date du 11/10/1999 qui concerne les zones constructibles dans les zones qui se trouvent dans un rayon de 5 km dans les limites des plans d'aménagement du territoire.

Mise à prix après abaissement de 40 % : La mise à prix des deux immeubles revenant au saisi et sus indiqués après déduction de 40 % a été fixée : 1/ Pour le titre foncier n° 27327 Kebili à vingt trois mille deux cent vingt dinars (23.220,000d) 2/ Pour le titre foncier n°001688 Kebili à vingt sept mille quatre cent quarante deux dinars 800 millimes (27.442,800 dinars) En sus des frais des enchères qui seront déterminés par le Tribunal.

Visite de l'immeuble : La visite de l’immeuble est possible tous les jours de la semaine au cours de l'horaire administratif. Remarque : Pour consulter le cahier des charges il y a lieu de contacter le greffe du Tribunal de Première Instance de Kebili où l’Etude de Maître Slim Bouassida, Avocat à la Cour de Cassation Avenue Habib Thameur Immeuble l’Océan Bleu 5ème étage bureau n°55 Sfax. Nul ne peut participer aux enchères que par l’intermédiaire d’un avocat et après avoir consigné le tiers de la mise à prix. 2026X01557VEPA1

الاطلاع على الوثيقة الرسمية

بيانات مستخرجة آليًا من الإعلان 2026X01557VEPA1 المنشور بالرائد الرسمي للجمهورية التونسية — في حال وجود اختلاف، يُعتمد ما ورد بالوثيقة الرسمية. الإبلاغ عن خطأ

كيفية المشاركة

  • 1تأمين ثلث الثمن (9 148 د.ت)
  • 2تكليف محامٍ للمشاركة في البتة
  • 3الحضور بالمحكمة يوم 7 ديسمبر 2026 على الساعة 09:00

تنبيه

  • الأجانب: تُشترط رخصة الوالي
  • الاطلاع على كراس الشروط بكتابة المحكمة
  • المعاينة ممكنة كل يوم

للاتصال

Maître Slim Bouassida

Avenue Habib Thameur, Immeuble l’Océan Bleu, 5ème étage, Bureau n°55, Sfax

الدليل الكامل: إجراءات البيع العقاري بالمزاد العلني

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